Ville de Manéglise

Démarches et formulaires, télécharger le lien suivant : Service public urbanisme

Le PLU de Manéglise est consultable en vous rendant sur le lien suivant :

https://cloud.auddice.fr/index.php/s/nR5J2NjoGbg3yxk

mot de passe : Manéglise76133

Le cadastre en ligne : l’administration fiscale propose un service en ligne permettant à chacun d’avoir accès aux parcelles cadastrales sur internet, télécharger le lien suivant : Site du cadastre

Le PLU de Manéglise est consultable ci-dessous :

00 1ere Page Dossier MAN

05 Règlement écrit MAN (1)

06 Zonage A0 MAN (1)

07a Servitudes Et Annexes Sanitaires MAN

07b Servitudes D’utilité Publique

08a Plan Réseaux Eau Potable MAN

08b Plan Réseaux Eaux Usées MAN

08c Réglement écrit PPRI

09a Recensement Des Bâtiments Agricoles MAN

09b Recensement Des Bâtiments De Caractère MAN

10 Diagnostic Agricole MAN

11a Délibération De Prescription 1 MAN

11b Délibération Débat Du PADD MAN

11c Bilan De La Concertation MAN

11c Délibération Arrêt Du PLU MAN

11d Délibération Approbation Du PLU MAN

12a Avis DREAL EE MAN

12b Avis Officiel SMBV MAN

12c Avis CDPENAF MAN

12d Avis Département 76 MAN

12e Avis CA76 MAN

12f Avis DDTM76 MAN

12g Avis RTE MAN

13a Avis Commissaire Enquêteur MAN

13b Rapport Commissaire Enquêteur MAN

Urbanisme